Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALITE TERROIR
DIODON, SARL

Numéro de dépôt :
3696172
Date de dépôt :
03/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2019
QUALITE TERROIR de DIODON

Présentation de la marque QUALITE TERROIR

Déposée le 3 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIODON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE TERROIR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIODON domicilié(e) 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 884 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIODON domicilié(e) 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE TERROIR est expirée depuis le 3 décembre 2019.

DIODON a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOU FRANCE PACKAGING , DIODON , UN PETIT PLAISIR POUR UNE GRANDE ÉMOTION , VZONE , LE MÈTRE GOURMAND , XOOS , DIODON , MADE IN ROUGE MADE IN BLANC MADE IN ROSÉ , OH…PARIS JE T'AIME! , LOVE CHOCOLAT


DIODON, SARL - 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France - SIREN 443884341


DIODON - 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).